Mentions légales
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Le site web Le Potager de St Julien est la propriété de Le Potager de St Julien, numéro de SIRET : 775 688 799 019 10
Siège Social : 8 route Félix Praud - 44450 Saint Julien de Concelles
Tel. : 02 40 86 32 83
Email : lepotager44@apprentis-auteuil.org
Responsable de la publication : Virginie Barreteau
Créateur et hébergement du site :
La société CLEOP, SARL au capital de 40000 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de
Siret : 75223710700020.
Adresse : 4 avenue Marcel Cerdan - 44000 Nantes
Tel : 02 85 52 30 01
Mail : contact@socleo.com
Modifications
En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d'utilisations du site. L'éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L'éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le « site ».
Responsabilités "Le Potager de St Julien"
L'éditeur du site Le Potager de St Julien met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site.
Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
Virginie Barreteau pour Le Potager de St Julien s'engage, dès qu'un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'indisponibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Collecte de données et Loi Informatiques et Libertés
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés,nous ne traiterons pas de manière automatisée vos données nominatives réalisé à partir du Site Internet Le Potager de St Julien sans en faire au préalable une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant détenues par www.potagersaintjulien.panierlocal.org, demander leur modification ou leur suppression (pour la suppression, certaines données notamment en cas de commande seront soumis au règlement complet es commandes). Ainsi, selon les articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant,
veuillez-vous adresser
A la clôture du compte et à toutes fins de preuve, des données concernant l'utilisateur peuvent être conservées et archivées confidentiellement par Le Potager de St Julien selon les lois en vigueur.
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